Prochaine séance le jeudi 6 mars 2025 à 20h30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour à venir

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

1 à 27. Budget Annexe Lotissements, Budget Annexe Locaux Commerciaux, Budget Annexe Maisons de Santé, Budget Annexe cinéma, Budget Annexe locaux centre-ville, Budget Annexe Energie photovoltaïque solaire, Budget communal :

– Compte de gestion 2024, compte administratif 2024, affectation des résultats 2024, budget Primitif 2025

28.Fixation des taux d’imposition 2025
29.Attribution de subventions aux associations à caractère culturel – Année 2025
30.Attribution de subventions aux associations « Animations Tourisme Patrimoine» – Année 2025
31.Attribution de subventions aux associations « Petite enfance » – Année 2025
32.Attribution de subventions aux associations «Enfance Jeunesse » – Année 2025
33.Attribution de subventions aux associations à caractère scolaire – Année 2025
34.Attribution de subventions aux associations à caractère social – Année 2025
35.Attribution de subventions aux associations à caractère sportif – Année 2025
36.Attribution de subventions aux associations « Environnement » – Année 2025
37.Attribution de subventions aux associations « Protocole » – Année 2025
38.Attribution de subvention au CCAS de Segré-en-Anjou Bleu – Année 2025
39.Attribution de subvention aux budgets annexes – Année 2025
40.Attribution de subvention au budget de la Régie du Cinéma – Année 2025
41.Participation de la commune aux dépenses de fournitures scolaires – Année 2025
42.RASED – Exercice 2025 – Demande de participation des communes aux frais de fonctionnement
43.Coût d’un élève – Année 2024
44.Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association (maternelles et primaires) – Exercice 2025
45.Budget Primitif – Exercice 2025 – Budget communal

Les Dossiers n°1 à 45 ont déjà fait l’objet d’une convocation transmise le 21 février 2025

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

46.Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux en 2024
47.Convention de gestion de la résidence MAS de l’Oudon – Avenant n°6

Dossier présenté par Carine CHAUVEAU

48.Bilan des cessions et acquisitions 2024

Dossiers présentés par Joseph GALON

49.Commune déléguée de la Ferrière de Flée – Convention de servitude avec ENEDIS pour l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique, lieu-dit la Roirie
50.Commune déléguée de Segré – Convention tripartite pour la mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’un poste de transformation auprès du SIEML dans le cadre de l’aménagement du quartier « Le Court Pivert », entre Alter, le SIEML et la commune

Dossiers présentés par Dominique LARDEUX

51.Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de travaux du réseau de l’éclairage
52.Commune déléguée de Segré – Convention de mise à disposition d’un mât d’éclairage au SIEML pour l’installation d’une antenne LoRa au stades des Mines

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

53.Communes déléguées de Châtelais et Ste Gemmes d’Andigné – Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords
54.Commune déléguée de Segré – Arrêt du dispositif façades « historique »
55.OPAH-RU – Modification du règlement du dispositif façades renforcé

Dossiers présentés par Nicolas CHERE

56.Sports – Convention avec l’association ESSHA Football
57.Sports – Convention avec l’association ESSHA Athlétisme

Dossier présenté par Bruno CHAUVIN

58.Approbation du bilan des formations des élus pour l’année 2024

 Questions diverses