Prochaine séance le jeudi 19 décembre 2024 à 20h30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

• Remplacement d’une conseillère démissionnaire dans les commissions municipales
• Chambre Régionale des Comptes – Communication au Conseil Municipal du rapport d’observations définitives
• Commune déléguée de Segré – Rénovation de la cuisine du restaurant scolaire Dolto / Fontaine – Avant-Projet Définitif

Dossier présenté par Gilles GRIMAUD

• Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2025 – Avis du Conseil Municipal

Dossier présenté par Claude ANNONIER

• Commune déléguée de St Martin du Bois – Construction de l’atelier technique avec aménagements des abords et construction de locaux sociaux avec intégration de la mairie déléguée – Avant-Projet Définitif

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

• Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Quartier les Chênes – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2024
• Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Quartier le Clos des Voyelles – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2024
• Commune déléguée de Segré – Quartier le Court Pivert– Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2024
• Commune déléguée de Segré – Quartier de la Gare– Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2024

Dossiers présentés par Dominique LARDEUX

• Commune déléguée de Segré – Délibération donnant mandat de représentation pour le raccordement d’un site au réseau public de distribution d’électricité – Installation de centrale photovoltaïque sur les « Halles de Segré » Rue du Docteur Paul Chevallier
• Commune de la Ferrière de Flée – Convention avec le SIEML pour l’effacement des réseaux rue du Général de Gaulle – Impasse de Chanteloup

Dossier présenté par Jean-Olivier BOUVET

• Recensement de la population – Année 2025 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Dossiers présentés par Jean-Claude GRANIER

• Modification du règlement du dispositif de transport à coût réduit
• Résidence Jean d’Ormesson – Modification du règlement intérieur de la salle commune – Avenant n°2

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

• Rapport triennal sur le rythme de l’artificialisation des sols
• Commune déléguée de La Chapelle sur Oudon – Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
• Commune déléguée de Marans – Avis sur le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
• Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Acquisition dans le cadre d’une régularisation foncière auprès de la SCI DUBOIS
• Commune déléguée d’Aviré – Lotissement la Promenade – Vente du lot n°1 à M et Mme GASTINEAU
• Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Lotissement de l’Alexandrière – Vente du lot n°18 à Mme CAILLERE et M LEFEBVRE
• Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Lotissement de l’Alexandrière – Vente des lots 31-32-33-35-37 et 38 à M COLLET et M CHEVAILLER

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

• Délibération instaurant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière de la police municipale
• Tableau des emplois à compter du 1^er janvier 2025
• Délibération relative à la création d’emplois saisonniers pour l’année 2025

Questions diverses